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Langue française
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L'outre-mer français ; évolution institutionnelle et affirmations identitaires
Thierry Michalon
- Editions l'harmattan
- Grale
- 9 Octobre 2015
- 9782336281544
Les derniers "confettis" de l'empire colonial français demeurent fort mal connus. Jusqu'à 2003, notre droit distinguait implicitement ceux des territoires dont les populations étaient assimilables à la Nation française (départements) et ceux dont elles ne l'étaient pas (territoires). Depuis, cette distinction a laissé place à une palette de statuts issus de négociations entre chacun de ces territoires et la République. L'analyse des situations locales fait pourtant ressortir une réelle homogénéité de ces territoires : dépendance économique et extrême ambiguïté des sentiments envers la France...
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Collectivités territoires et santé ; regards croisés sur les frontières de la santé
Thomas Alam, Marion Gurruchaga
- Editions l'harmattan
- Grale
- 1 Février 2015
- 9782336719207
Quels sont le rôle et la place des collectivités territoriales au sein du système de santé et du secteur médico-social français ? Comment se rejoue un ensemble de "frontières" traditionnelles entre échelons local, national et européen ; entre social, médico-social et santé publique ; entre acteurs publics et acteurs privés ; entre politiques de santé et politiques ayant un impact social et sanitaire.
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Quelle place pour les collectivités territoriales dans la politique de l'emploi ?
Virginie Donier
- Editions l'harmattan
- Grale
- 9 Octobre 2015
- 9782296950900
La politique de l'emploi est une compétence qui demeure dans le giron étatique. Pourtant, les collectivités territoriales sont amenées à exercer des attributions susceptibles de servir et de compléter les orientations définies au niveau national. Ce livre analyse les relations des collectivités territoriales avec l'Etat dans le domaine de l'emploi afin de s'interroger sur la complémentarité de leurs interventions respectives, et sur la marge de manoeuvre dont disposent les échelons locaux.
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égalité et non-discrimination dans l'accès aux services publics et politiques publiques territoriales
Roselyne Allemand, Laurence Solis-Potvin
- Editions l'harmattan
- Grale
- 1 Octobre 2008
- 9782336257884
La jurisprudence et la loi apprécient désormais l'égalité par rapport à des situations de fait pouvant justifier des différences de traitement. C'est alors en termes de discriminations justifiées que la problématique de l'égalité dans l'accès au service public doit être posée. Il s'agit de mieux comprendre les phénomènes de discrimination et la réglementation applicable, en tentant notamment de clarifier des critères de discriminations objectifs et pertinents.
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Le transfert des personnels TOS de l'éducation nationale
Roselyne Allemand, Yves Gry
- Editions l'harmattan
- Grale
- 1 Décembre 2007
- 9782296917514
Avec l'entrée en vigueur de l'acte II de la décentralisation, 130000 agents de l'Etat doivent être transférés aux collectivités territoriales, dont 96000 personnels techniques, ouvriers et de service (TOS) des collèges et lycées. Les difficultés liées à ce transfert sont examinées : l'analyse des questions statutaires, les conséquences sur l'organisation des services, les conventions de transfert et le financement de transferts.
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Les stratégies du développement durable
Jacques Fialaire
- Editions l'harmattan
- Grale
- 9 Octobre 2015
- 9782336266725
Le développement durable, notion à visée planétaire, suppose "le respect simultané de trois critères : finalité sociale, efficacité économique, prudence écologique". Le passage de l'échelle internationale à l'échelle locale ne s'impose pas d'emblée. Malgré des handicaps structurels manifestant une crise de la démocratie locale, la référence aux objectifs du développement durable gagne nombre de politiques locales et mobilise des décideurs locaux.
