FeniXX réédition numérique (Les éditions des Journaux officiels)
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Travail et prison
Talandier
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 1 janvier 1986
- 9782402348140
Séances des 8 et 9 décembre 1987 du Conseil économique et social....
ebook (pdf) 6.49 € Ajouter au panier -
Espace unique europeen
Netter P
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 1 janvier 1979
- 9782402423540
Les séances des 11 et 12 octobre 1988....
ebook (pdf) 5.99 € Ajouter au panier -
L'Urgence à l'hôpital
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 1 janvier 1988
- 9782402014861
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine....
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Pour une politique européenne et française face au Japon
France. Conseil Economique Et Social
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Les Transparents
- 1 janvier 1991
- 9782402457927
Une invitation à faire un voyage dans un Japon volontaire qui oblige la France à s'interroger sur ses propres certitudes....
ebook (pdf) 3.99 € Ajouter au panier -
L'Espace éducatif européen
Andrieu
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 31 décembre 1991
- 9782402396936
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine....
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Situation des handicapes profonds
France. Conseil Economique Et Social
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 1 janvier 1991
- 9782402030670
Un dossier sur la situation actuelle des polyhandicapés et les carences observées lors de leur prise en charge....
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La Modernisation des moyens de paiement
Vandier
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 1 janvier 1991
- 9782402030199
En trois parties : L'Evolution des moyens de paiement scripturaux et des circuits d'échange au cours des dix dernières années; Les Problèmes posés par l'évolution des moyens de paiement : les intérêts en présence; Les Perspectives....
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Prospective, planification et programmation dans l'Europe du marché unique
Claude Cambus
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 1 janvier 1993
- 9782402401104
Traite de l'exercice dans les Etats de l'Union européenne qui formellement adoptent l'idée d'une planification puis ceux qui la refusent....
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Pour une libre concurrence à dimension humaine : redéfinir les règles de loyauté
Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Rapport d'information
- 31 décembre 1994
- 9782402436250
D'après ce rapport, les problèmes de la libre concurrence commerciale ne viennent pas du libre-service mais de certains comportements. La loi ne peut régir le marché, elle doit fixer des règles de loyauté. Cette étude les définit et les justifie à partir d'études menées en Extrême-Orient et dans tou...
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Les Problèmes monétaires de l'Union européenne : dévaluations compétitives et monnaie unique
Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Rapport d'information
- 1 janvier 1996
- 9782402401166
Ce rapport constate que les désordres monétaires créent de graves distorsions de concurrence et propose comme solution une monnaie unique européenne dont les conditions restent à déterminer et les modalités à préciser....
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Réduction autoritaire du temps de travail à 35 heures : on ne spécule pas avec l'espoir des Français
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Les rapports du Sénat
- 31 décembre 1997
- 9782402452502
Au terme de ses travaux, le rapport issu d'une commission d'enquête du Sénat sur les effets des 35 heures a constaté, d'après ses critères et ses informations, que les probabilités de l'échec l'emportaient largement sur celles du succès....
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Chambres régionales des comptes et élus locaux : un dialogue indispensable au service de la démocratie locale
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Les rapports du Sénat
- 1 janvier 1998
- 9782402121163
La relance de la décentralisation, qui constitue une réforme bénéfique, s'est traduite par une extension des compétences des collectivités de proximité. Cette recherche d'une meilleure efficience de l'action publique s'est accompagnée, fort légitimement et démocratiquement, de la mise en place d'un ...
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Statut general des fonctinnaires de l'etat
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Journal officiel de la République frança
- 31 décembre 1996
- 9782402443845
Les droits et obligations des fonctionnaires, les dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat, les dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière et les textes d'application re...
ebook (pdf) 11.99 € Ajouter au panier -
Code des pensions civiles et militaires de retraite (1) : Partie législative, décrets en Conseil d'État, décrets, arrêtés
Conseil D'état
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 1 janvier 1990
- 9782402507783
Recueil de textes officiels. ...
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Nomenclature des spécialités de formation : guide d'utilisation
Conseil National De L'information Statistique
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 1 janvier 1995
- 9782402109949
La définition et l'évaluation des politiques de formation nécessitent des informations de qualité, synthétiques et cohérentes entre elles. Ce besoin ne peut être satisfait sans nomenclatures permettant de décrire les formations selon le niveau et la spécialité. ...
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L'épidémiologie des maladies des animaux d'élevage et la valorisation de la production
Roger Buard
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 1 janvier 1990
- 9782402124614
L'épidémiologie permet notamment de connaître la cinétique d'une maladie ou d'un état de santé, c'est-à-dire son origine et son évolution dans le temps et dans l'espace. ...
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Croix-rouge francaise (controle des comptes d'emploi pour 1995 et 1996 des ressources collectees aup
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Journal officiel de la République frança
- 1 janvier 1999
- 9782402034494
Examen en trois points des comptes d'emploi de l'association : élaboration et présentation du compte d'emploi, collecte des ressources auprès du public, activités financées par la générosité publique....
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Le Développement des phénomènes de communication et la participation à la vie locale : séances des 8 et 9 janvier 1991, rapport
Michel Castagnet, Conseil Economique Et Social
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 1 janvier 1990
- 9782402030168
Analyse des problèmes posés par le développement des phénomènes de communication, et notamment de l'impact que peuvent avoir les nouvelles technologies de la communication sur le cadre de vie, le comportement des citoyens, au plan local ainsi que sur la participation à la vie collective....
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Le bilan et les perspectives d'évolution du logement en France
Daniel Petrequin, Conseil Economique Et Social
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 1 janvier 1988
- 9782402017985
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine....
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Le Marché intérieur à la croisée des chemins
Assemblee Nationale, Robert Pandraud
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Rapport d'information
- 1 janvier 1996
- 9782402031622
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine....
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Les Implications d'un statut rénové de la Banque de France
Maurice Gousseau, Conseil Economique Et Social
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 1 janvier 1992
- 9782402031677
En quatre parties : La Banque de France aujourd'hui; Les Autres banques centrales; L'Indépendance de la banque centrale est à la fois une exigence du traité sur l'Union européenne et un élément favorable à la bonne gestion de la monnaie....
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Les Réactions internationales à la reprise des essais nucléaires : beaucoup de bruit pour rien ?
Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Rapport d'information
- 1 janvier 1995
- 9782402031585
Etablit un bilan des réactions aux essais nucléaires français sur un plan général et pour une trentaine d'Etats, choisis en raison du caractère significatif de leurs réactions. Et, fait apparaître que les sanctions concrètes ont été rares alors que les déclarations critiques se sont multipliées et s...
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Pour une affirmation de l'audiovisuel européen
Francois Guillaume, Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Rapport d'information
- 1 janvier 1994
- 9782402030434
L'Europe bénéficie, en matière audiovisuelle, d'une timide éclaircie : l'exception culturelle. Saura-t-elle tirer parti de cette occasion exceptionnelle pour renforcer sa production cinématographique et télévisuelle? Tel est l'enjeu principal du débat sur la révision de la directive Télévision sans ...
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Accords de Schengen : Bilan et perspectives
Francois Galizi, Jacques Myard, Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Rapport d'information
- 1 janvier 1994
- 9782402030458
Dresse le bilan du fonctionnement du système de Schengen, et en particulier son impact sur la lutte contre l'immigration illégale et la criminalité. En conclusion, les rapporteurs demandent que certaines procédures de coopération entre les pays parties à la convention soient améliorées, mais aussi q...
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