• Un guide vraiment pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions :
    Comment je calcule le montant de mes allocations ? Quelle est la durée de mon indemnisation ? Comment je choisis la bonne formation et je reprends une activité ?

    o Que change la nouvelle convention chômage ?
    o Comment calculer le montant de vos indemnités ?
    o Pendant combien de temps serez-vous indemnisé ?
    o Quelles sont vos obligations vis-à-vis de Pôle emploi ?
    o Pouvez-vous devenir micro-entrepreneur ?
    o Peut-on vous imposer d'accepter une offre d'emploi ?
    Inclus : cas pratiques, conseils, lexique, nouvelle convention chômage et modèles de lettres.

  • Les ouvrages de la collection Techniques Tertiaires vous apportent l'essentiel des savoirs, des méthodes et des outils, aussi bien pour la réussite de vos examens que de votre stage ou premier emploi.
    Cet ouvrage aborde les thèmes professionnels liés au droit du travail. Il s'adresse aux étudiants en BTS et IUT tertiaires, Cnam-Intec, aux étudiants en licence de droit, de sciences économiques, d'AES, aux étudiants des IEP, des écoles de commerce et de gestion.
    Il propose, en 28 fiches synthétiques actualisées, l'ensemble des connaissances que tout étudiant et professionnel débutant doit maîtriser pour réussir ses examens ou son premier emploi.
    Les applications corrigées présentent de nombreux cas concrets et vous aident à passer de la théorie à la pratique.
    Thèmes abordés :SourcesContratsExécution, modification, suspension et rupture du contratAspects collectifsRégime général et contentieux de la Sécurité socialeAssurance chômageAide sociale et protections complémentaires
     

  • Une vision claire et précise de l'ensemble du droit du travailLe droit du travail régit le travail salarié, c'est-à-dire l'emploi et la vie professionnelle de la très grande majorité des personnes.
    Placé au centre de la vie économique et politique d'un pays, il ne se passe pas de semaine sans que, par un licenciement collectif, une grève, une restructuration ou une loi nouvelle, il ne fasse parler de lui.
    Cet ouvrage donne une vision claire et précise de l'ensemble de la matière recouvrant tant les relations individuelles que les relations collectives du travail.
    Il est à jour des dernières évolutions législatives ainsi que de la jurisprudence la plus récente.

  • Ce livre traite sous forme de fiches tous les concepts nécessaires aux étudiants qui s'initient au droit du travail. Chaque fiche comprend l'essentiel des connaissances au programme, un QCM dont le corrigé est commenté, et des exercices corrigés. L'objectif est multiple :

    Acquérir les bases d'une discipline
    Se mettre à niveau
    S'entraîner pour les examens
    Le livre s'adresse aux :

    Étudiants des écoles de commerce et d'ingénieurs
    Étudiants des IAE
    Étudiants en licence de droit
    La nouvelle édition prend en compte les dernières réformes de la discipline, notamment les ordonnances de mars 2020 en lien avec la pandémie du Covid-19, et ses conséquences sur le droit du travail.

  • Mis à jour chaque année, ce manuel, synthétique et pédagogique, présente le programme de droit du travail enseigné en licence dans les facultés de droit et les instituts d'études politiques.
    Il est également adapté à la préparation des concours administratifs.
    PLAN DE L'OUVRAGEDéfinition et origine du droit du travailLe cadre de travailLe contrat de travailLa réglementation du travailLe syndicalismeLa négociation collectiveLes conflits collectifs
    Martine Le Bihan-Guénolé est maître de conférences habilitée à diriger des recherches à l'université Le Havre Normandie.

  • Cet ouvrage, destiné tout autant aux praticiens qu'aux étudiants, veut rendre compte d'une matière devenue complexe et foisonnante, en prise directe à la fois avec les mutations sociales, économiques et technologiques et avec les choix politiques.

  • Ce Mémento expose les  principes fondateurs de la sécurité sociale,  ses  missions, il en précise l'organisation, les  prestations  et le  financement.
    Instituée au lendemain du second conflit mondial dans une perspective de protection de chacun dans une société plus solidaire, la sécurité sociale se heurte aujourd'hui non seulement à de multiples difficultés d'ordre démographique, économique ou financier, mais plus encore à la remise en cause, au nom du libéralisme, de l'État providence dont elle constituait l'un des fleurons.
    Destiné principalement aux étudiants en droit et aux candidats aux concours administratifs, cet ouvrage tient compte des dernières mesures intervenues (réforme du système d'indemnisation du chômage, du contentieux social...) et mentionne les débats en cours sur le financement et la réforme des retraites.

  • Droit des sociétés

    Bruno Dondero

    • Dalloz
    • 11 Septembre 2019

    Le droit des sociétés régit les différentes étapes de la vie de ces groupements et les différents aspects des relations entre les acteurs de leur fonctionnement. Très riche du point de vue théorique (personnalité morale, vote majoritaire, intérêt social, règles propres aux sociétés cotées en bourse, etc.), la matière a également un important intérêt pratique, détenant la clé des problèmes juridiques les plus cruciaux du droit des affaires, de la manière de convoquer correctement une assemblée à la question de la validité des « parachutes dorés », en passant par le contentieux de la cession de droits sociaux et des garanties de passif.
    Le présent ouvrage traite tant du droit commun des sociétés que des dispositions propres aux différentes formes sociales (SA, SAS, SARL, SNC, sociétés civiles, etc.). Il est à jour des dernières lois et jurisprudence. 
    Ce sont enfin les avancées de la jurisprudence, extrêmement riche ces dernières années en droit des sociétés, qui ont été prises en compte. Le lecteur retrouvera ainsi, parmi de nombreuses autres solutions, l'apport des arrêts de la Cour de cassation relatifs à la cession des parts sociales, à la situation de l'usufruitier de droits sociaux, aux droits des associés ou encore à la responsabilité des dirigeants à l'égard des tiers. 

  • L'ambition de cette 3e édition des Grands arrêts du droit de la santé est de porter à la connaissance de ses lecteurs, en les situant dans la vaste perspective et prospective juridique et sociologique qui caractérise cet ouvrage, les décisions les plus récentes et les plus topiques en droit médical et hospitalier public et privé.La Cour européenne des droits de l'homme, le Cour de justice des communautés européennes, le Conseil constitutionnel, la Cour de cassation, le Conseil d'État essentiellement, ont fait évoluer ces cinq dernières années des domaines tels que la responsabilité du fait des dispositifs médicaux et des médicaments, y compris les vaccins, utilisés en médecine, la procréation, la recherche sur l'embryon, le règlement amiable des accidents médicaux, la fin de vie, la santé en détention, les conséquences sanitaires des essais nucléaires, la santé au travail.Sont traités également, au travers de quelques arrêts, la problématique de la preuve, essentielle pour l'effectivité du droit à réparation, le numérique en santé et l'état d'urgence sanitaire lié à la pandémie de la Covid-19.


  • Aller aux prud'hommes... et gagner !

    Près de 150 000 recours sont déposés chaque année au Conseil de Prud'hommes, car nombreux sont les désaccords entre salariés et employeurs : paiement des salaires, respect de la convention collective, contestation des motifs d'un licenciement, harcèlement, litige sur la nature du contrat de travail... Ce guide a été conçu pour informer et accompagner chaque plaideur lors de cette procédure civile : de la saisine au prononcé, en passant par la préparation des audiences.
    Découvrez :
    * Les différentes étapes de la procédure prud'homale
    * Comment préparer son dossier
    * Les formulaires de saisine
    * Comment faire exécuter une décision prud'homale

  • L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées :le cours traditionnel en page de gauche,des schémas en page de droite.Très didactique, ce manuel de droit du travail a été conçu à partir de trois choix méthodologiques :la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures.Il est destiné :aux étudiants en droit,aux apprentis et étudiants de filière non juridique, telle que l’expertise-comptable : diplôme de comptabilité et de gestion (DCG),aux candidats aux concours administratifs,aux employeurs et salariés.

  • Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d'une personne, avant même sa naissance jusqu'après son décès. Il est également l'objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques. Il est le  droit de l'intervention publique, mais également celui de  l'initiative et de la solidarité privée. Il est complexe et changeant. C'est pourquoi cette nouvelle édition traite tant des  différents régimes de sécurité sociale  que de  l'aide sociale  ; elle comprend également de larges développements sur la  protection sociale complémentaire d'entreprise, domaine en pleine expansion. Tant les questions classiques, telles  l'impact du droit international et européen  ou les  traits marquants du contentieux de la protection sociale, que les  mécanismes peu étudiés « d'indemnisation sociale »  y sont présentés avec une abondante bibliographie facilitant des lectures d'approfondissement. 
    L'ouvrage est  à jour des  dernières réformes  et notamment du décret du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage. Il abordera églalement les dernières discussions relatives à la réforme des retraites complémentaires et supplémentaires. Il sera également à jour de la loi du 14 juillet 2019 relative au droit de résiliation sans frais des contrats de complémentaire santé.

  • Manuel de l'intervention collective pour les travailleurs sociaux ; développement social : des principes à l'action Nouv.

    Ce guide d'appui réussit le pari de compiler une base de référence commune, pour tous les acteurs, des connaissances et des pratiques professionnelles en matière de « collectif » et de « développement ». Il recense, en les actualisant, les différentes méthodes du travail social collectif, il les clarifie même pour les appliquer en connaissance de cause, dans une perspective qui donne du sens et de l'efficacité à l'action. Ce guide, offre un support précieux pour les intervenants sociaux et est destiné à devenir une priorité des employeurs.

  • Cet ouvrage permettra aux étudiants de Licence 3 Droit, aux candidats au concours d'accès au CRFPA et aux concours administratifs  de comprendre les principaux thèmes du droit du travail grâce à 22 exercices d'application. Pour chaque thème abordé:L’essentiel : Des rappels de cours pour connaître et maîtriser les fondamentaux de la matièreLes exercices : Une série d’exercices d’application pour réussir l’examen ou le concoursLes corrigés : Des corrigés détaillés pour connaître les attentes de l’enseignant ou de l’examinateurUn ouvrage qui met en avant la pratique du droit du travail, pour s'entraîner avant l’examen.

  • Le rapport du comité présidé par Robert Badinter définit les principes fondamentaux sur lesquels doit s'établir la législation du travail.
    Pour le comité, la première exigence du droit du travail est "d'assurer à la femme et à l'homme au travail, aux salariés, à tous ceux qui participent à la création de richesse dans l'entreprise, le respect de leurs droits fondamentaux, et notamment de leur dignité".
    Le rapport définit ainsi soixante et un principes essentiels du droit du travail.

  • Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit du travail . Pour chaque chapitre couvrant un thème de droit du travail, cet ouvrage vise 4 objectifs :Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ;Appliquer : des exercices d’application corrigés ;Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître.Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit du travail.

  • Le droit des sociétés a pour objet de définir le régime juridique des sociétés civiles et des sociétés commerciales. Ce droit évolue constamment afin de répondre aux besoins du monde économique et, également aux nombreux intérêts et enjeux liés.Le présent ouvrage a pour objectif la compréhension et l’acquisition des règles et principes fondamentaux du droit des sociétés. Il présente de façon structurée le droit en vigueur. L’ouvrage est à jour des lois nouvelles, notamment des lois Pacte et Soilihi, et fait état de la jurisprudence notable la plus récente. Des exercices d’application corrigés en fin de chapitre facilitent l’analyse, la réflexion et la mémorisation.Cet ouvrage intéressera les étudiants en droit (licence et master de droit, concours du CRFPA, ENM) mais aussi tous les étudiants qui ont le droit des sociétés au programme de leur formation ou concours (Licence et master AES, Écoles de notariat, École de management ou commerce, préparation du DCG, DSCG, BTS, GEA…).

  • Ce livre prépare les candidats à l'UE3 du DCG (droit social). Il exploite tout le potentiel du format horizontal en proposant 74 fiches sous la forme de doubles pages. La page de gauche propose les principales notions pour maîtriser les compétences ; chaque page de droite est une représentation visuelle sous la forme d'un sketchnote. Le sketchnoting est une technique originale de représentation visuelle qui facilite la mémorisation. Elle permet de synthétiser l'information à l'aide de dessins et de mots clés.
    Le livre contient également près de 30 pages d'exercices corrigés avec des mises en situation. Les dernières pages propose un glossaire qui reprend les définitions clés, ainsi que les sigles essentiels.
    Pédagogique, visuel et à jour de la réforme, cet outil est adapté aux pratiques actuelles de révision :

    Efficace : vous gagnez du temps et réussissez l'épreuve du DCG3 Droit social
    Simple : vous retenez facilement les points clés de l'UE
    Pratique : vous surmontez toutes les difficultés

     
     
     
     
     
    Ce livre, au format original, prépare les candidats au DCG 3 (droit social) de l'expertise comptable. Il se concentre sur les difficultés réelles qu'ils peuvent rencontrer et exploite le format horizontal en proposant 70 fiches sous la forme de doubles pages. La page de gauche porte sur les difficultés rencontrées par les élèves. La page de droite propose une présentation visuelle sous forme de sketchnotes. La fin de l'ouvrage contient des exercices corrigés qui permettront aux étudiants de s'entraîner et de maîtriser les principales difficultés de l'épreuve.
    Outil de révision très pédagogique et visuel, ce livre est un support inédit pour les candidats à l'épreuve de droit social en DCG.
     
     

  • La sixième édition de ce manuel de droit des sociétés retrace fidèlement l’évolution jurisprudentielle, les controverses doctrinales, et les réformes législatives. 
    Ce livre traite des questions relatives aux sociétés civiles et commerciales, aux groupements d’intérêt économique et aux groupes de sociétés. Il détaille les modalités pratiques de la création, du fonctionnement et des mutations des entreprises sociétaires.
    Après une partie préliminaire qui conduit le lecteur à « faire connaissance » avec le droit des sociétés, sont présentées le droit général des sociétés, autrement dit « les règles communes à toutes les sociétés » et le droit spécial des sociétés, c'est-à-dire « les règles spécifi ques à chacune des sociétés ».
    L’ouvrage s’adresse prioritairement aux étudiants des facultés de droit. Il vise également les étudiants en administration et communication, en sciences économiques et en gestion, les élèves des IUT, des écoles de commerce et de gestion.

  • Le handicap

    Brigitte Lavau

    • Dalloz
    • 4 Mai 2016

    Cet ouvrage présente les différentes étapes historiques, sociologiques et juridiques qui ont forgé les lois liées au handicap en France, afin d'éclairer les débats actuels sur la place et le statut des personnes en situation de handicap aujourd'hui. Droits à l'emploi, à la scolarisation, à l'accessibilité, à la participation et à la citoyenneté sont aujourd'hui inscrits dans la loi, pourtant le constat des associations et les chiffres officiels font apparaître une véritable difficulté pour bon nombre de personnes handicapées à jouir de ces droits. Les difficultés d'accès à l'emploi, le manque d'accessibilité des lieux publics et des transports, le défaut de scolarisation ou de places en établissements spécialisés, les prises en charges inadaptées, infantilisantes ou humiliantes, ainsi que les besoins de compensation du handicap non pris en compte au domicile sont pointés du doigt depuis des années, notamment par la Cour européenne des droits de l'Homme. Ces dernières années en Europe, certains pays ont légiféré sur des sujets nouveaux, qui sont encore en débats en France, notamment la question des assistants sexuels pour les personnes handicapées (assimilée en France à la prostitution), les aides à la parentalité (non prévue dans la loi) ou le droit de choisir librement son parcours de soin. Autant de sujets qui expriment la volonté des personnes handicapées à jouir des mêmes droits que tous, droit au plaisir, droit à la liberté, et qui marquent la volonté d'en finir avec un statut séculaire de monstre devant expier ses fautes, de pauvre à contrôler ou d'éternel enfant à protéger.

  • Le point sur les informations et les techniques à connaître sur le régime d'auto-entrepreneur : formalités de création, activités concernées, exercice de l'activité, etc.

  • L'essentiel à connaître sur le droit du travail !Toutes les offres d'emploi respectent-elles la loi ? À quoi servent exactement les conventions collectives ? Des avertissements sont-ils obligatoires avant de procéder à un licenciement pour faute ? Grâce à ce livre - qui intègre la réforme de septembre 2017 -, le droit du travail n'aura bientôt plus de secret pour vous ! À travers 50 notions essentielles, les auteurs de cet ouvrage répondront à toutes les questions que vous vous posez au quotidien dans votre entreprise.

  • Au départ, dans les années 60, la "bioéthique" est apparue comme un simple domaine de débats entre conceptions morales. Puis, elle est devenue une discipline sur les normes, visant à réguler les effets de l'activité des sciences de la vie et de la santé. Les dilemmes éthiques suscités par certaines pratiques controversées de la science ont rendu nécessaire de développer un savoir spécifique.sur l'état d'avancement des recherches scientifiques. sur les implications des expériences réalisées.sur les enjeux sociaux des différents choix possibles.et pour permettre, aussi, d'établir un ensemble de règles, afin d'unifier les pratiques scientifiques qui impliquent l'être humain.Cet ouvrage présente au lecteur, de manière critique, les principaux textes juridiques et analyse l'idéologie sous-jacente des normes bioéthiques françaises.

  • Texte de base : Convention collective nationale du 11 avril 1986, étendue par arrêté du 25 janvier 1993. Champ d'application : La présente convention intitulée Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs s'applique avec ses annexes à l'ensemble du territoire métropolitain ainsi qu'à la Corse. Elle règle les rapports de travail entre les employeurs et les salariés des réseaux de transports publics urbains de voyageurs, référencés par l'INSEE dans sa nomenclature d'activités (décret du 9 avril 1959) sous le numéro du groupe : 69.21. Elle n'est pas applicable au personnel de la Régie autonome des transports parisiens.

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