• Le droit de l'urbanisme est complexe. Cela tient en particulier à la structure des normes d'urbanisme et à la technicité des instruments qu'il met en oeuvre.
    L'ouvrage présente ce droit en trois grandes parties : les normes, la police et les actions d'urbanisme. Le droit de l'urbanisme fait par ailleurs l'objet d'une mutation rapide.
    Largement refondue, cette 7e édition rend notamment compte des apports de toutes les réformes qui l'ont affecté, plus ou moins substantiellement.
    Elle fait toujours une large place à la jurisprudence.
    Selon le principe de la collection, les travaux dirigés permettent une application immédiate des chapitres du cours.
    Ce livre est ainsi destiné aux étudiants des facultés de droit et des IEP, aux candidats aux concours administratifs, mais aussi à tous les praticiens de l'urbanisme (agents de l'administration, avocats, notaires, architectes, etc.).

  • Droit de l'urbanisme

    Collectif

    • Dalloz
    • 10 Juillet 2019

    Le droit de l'urbanisme est assurément un droit touffu, marqué par d'incessantes réformes législatives.
    Mais c'est aussi, et d'abord, un droit vivant.
    Depuis la loi Solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000, le droit de l'urbanisme s'efforce d'être au service de l'objectif du développement durable, ce que confirme la récente loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) du 23 novembre 2018.
    Tout en étant un droit de police, marqué par l'unilatéralité, il sait également s'ouvrir à la négociation et au contrat avec les opérateurs privés. La loi ELAN s'inscrit dans cette démarche en créant les contrats de projet partenarial d'aménagement.
    Ce Précis, à l'instar des éditions précédentes, devrait être utile à la fois aux étudiants, aux magistrats et avocats, ainsi qu'aux professionnels de l'immobilier.

  • Empirique et complexe, hésitant entre flexibilité et stabilité, le droit de l'urbanisme s'applique à des enjeux économiques, sociaux, financiers puissants. La logique est souvent plus fonctionnelle que formelle et sa sophistication peut être tout autant perçue comme une garantie pour les droits individuels que comme un facteur d'inefficacité.
    Après une introduction consacrée à la genèse de ce droit et à la présentation des institutions et des sources, ce Mémento rassemble les données essentielles de la matière selon un ordonnancement fonctionnel :
    - réglementer et planifier ;
    - maîtriser le sol, financer et aménager ;
    - autoriser et contrôler.

  • Cet ouvrage, un des premiers publiés au début des années 1970 en droit de la promotion immobilière, a toujours été un outil de référence pour les praticiens, les magistrats, les étudiants et les universitaires.
    Cette nouvelle édition, revue et corrigée par deux spécialistes de la responsabilité civile et du droit privé de la construction, intègre les apports législatifs et jurisprudentiels les plus récents. Elle permet au lecteur, même non spécialisé, de comprendre les enjeux des évolutions en cours ; la clarté et l'aspect pédagogique de l'exposé l'aideront à maîtriser les différents aspects de cette matière qui puise ses racines dans le droit des contrats spéciaux et de la responsbilité civile.

  • La loi ALUR du 24 mars 2014, l'ordonnance du 23 septembre 2015 de recodification du Livre Ierdu Code de l'urbanisme, les ordonnances du 3 août 2016 réformant les procédures de participation du public et d'évaluation environnementale, ainsi que la loi ELAN du 23 novembre 2018, ont bouleversé
    le droit de l'urbanisme depuis 2013, date de publication de la précédente édition de cet ouvrage.
    La troisième édition de Dictionnaire du droit de l'urbanisme analyse les principaux concepts et notions du droit de l'urbanisme et le décrypte dans son environnement juridique ; il traite également des matières connexes tels les droits du patrimoine, de l'environnement, de l'expropriation et celui de l'aménagement (ZAC, concessions d'aménagement, lotissements, etc.), matières fondamentales à
    l'organisation du territoire et aux modalités de mise en place de tous les projets d'aménagement et de construction.
    Avec plus de 600 entrées, ce dictionnaire incontournable offre une approche à la fois théorique, pratique et didactique du droit de l'urbanisme. Il fournit des défi nitions exhaustives permettant d'en maîtriser toutes les aspérités juridiques : planification urbaine, autorisations d'urbanisme, aménagement du territoire, protection du patrimoine bâti et non bâti, fiscalité, responsabilités civiles et administratives, réchauffement climatique, etc.
    Chaque défi nition présente le cadre législatif et réglementaire de la notion ainsi que la jurisprudence y afférente et décrit les bonnes pratiques à observer.
    Grâce à cet ouvrage, les professionnels et futurs professionnels - qu'ils soient maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, urbanistes, etc. - disposent, dans un document unique, de tous les outils pour sécuriser le déroulement d'une opération d'aménagement ou de construction.
     

  • Le droit de l'environnement, à la croisée de plusieurs disciplines juridiques, connaît une évolution rapide qui en fait aujourd'hui une matière incontournable.
    Sans prétendre à l'exhaustivité, ce Mémento aborde les sources et les principes de la matière et éclaire le lecteur sur l'ensemble des problématiques qui touchent à la protection de l'environnement en tenant compte des enjeux actuels et des évolutions les plus récentes.

  • Face aux peurs liées aux dérèglements environnementaux, aux crises économiques et sociales, le renouveau des projets urbains est un message d'espoir. Ce livre présente des projets urbains innovants qui dessinent une nouvelle donne, renouent avec des savoirs anciens, mettent des techniques en constante progression au service des projets et assument un rôle croissant de la société civile. Affrontant le triple défi de la connaissance, de l'engagement politique et de l'évolution comportementale et démocratique, les projets urbains, qui savent établir des liens entre les hommes, les espaces et les fonctions, sont capables d'anticiper l'avenir et d'oeuvrer à une meilleure équité sociale et territoriale.

  • Voici trente ans, les premières lois de décentralisation confiaient aux communes des compétences en matière d'urbanisme : le conseil municipal élaborait un plan et, au nom de sa commune, le maire délivrait les permis de construire.

    En permanence

  • Mémoire d'une communauté et source d'histoire, les archives soulèvent des débats, parfois passionnés, concernant aussi bien les hommes politiques, les chercheurs, les archivistes que les simples citoyens, principaux usagers de ce service public. Le régime des archives publiques sera source de réflexion pour les décennies à venir, compte tenu des enjeux liés à la numérisation.

  • Au travers des données factuelles et juridiques tirées du dossier pour être soumises à l'analyse - ouvrage, dommage, réception et autres événements, délais, contrat - l'auteur traite de la responsabilité des constructeurs. Dans un second temps, il étudie la mise au point du recours et sa mise en oeuvre judiciaire.

    Avocat spécialisé dans le domaine de la construction, Jean-Louis Sablon s'est attaché à formuler les questions avant de suggérer des pistes pour, enfin, de proposer des solutions. Il renvoie chaque fois aux livres qui font autorité, aux articles de doctrine et à la jurisprudence; abondante, elle comprend ici des arrêts de cassation inédits (dont les plus récents datent du 31/12/11).

    Abordant spécifiquement le contentieux des dommages de construction en tant que tel, mais de façon exhaustive, ce travail s'adresse non seulement aux praticiens mais à tous les juristes. Chacun saura l'utiliser à sa manière suivant le contexte rencontré car il est conçu pour différents modes de consultation, notamment une lecture transversale grâce aux 20 mots-clés dont le texte est balisé. Par ailleurs, un index de près d'un millier d'entrées en fait un ouvrage de référence.

  • Les diagnostics immobiliers sont obligatoires aussi bien lors d'une transaction immobilière - en cas de vente ou de location d'un bien - qu'avant la réalisation de travaux ou la démolition d'un bâtiment ; ils visent à dresser le bilan de l'état de la construction : niveau de performance énergétique, conformité de l'installation électrique ou de gaz, présence de plomb ou d'amiante, infestation de termites, etc. Ils sont indispensables pour assurer la sécurité des personnes et des biens, le manquement à l'une des obligations ou procédures pouvant entraîner la responsabilité pénale des intervenants.
    Ce mémento, riche en tableaux synoptiques, schémas d'ensemble ou de détail, présente les diagnostics sous forme de fiches qui s'organisent toutes selon la même structure :
    - présentation des exigences réglementaires et normatives associées ;
    - caractéristiques principales (date d'entrée en vigueur, durée de validité, objectifs, biens concernés, profil du diagnostiqueur, etc.) ;
    - mise en oeuvre du diagnostic, avec spécification des moyens et outils techniques à utiliser, et modalités d'établissement du rapport ;
    - rappel des risques encourus en cas de non-conformité du bâtiment et/ou de l'absence de rapport dans le DDT.
    Cet ouvrage au format pratique, facile à transporter et à consulter, constitue une synthèse indispensable pour les techniciens et ingénieurs des bureaux de contrôle et des bureaux d'études, maîtres d'oeuvre et architectes concernés par les dispositions applicables en matière de constats, états ou diagnostics réglementaires. Les propriétaires, locataires, agents immobiliers et gestionnaires de patrimoine pourront maîtriser les règles obligatoires à respecter et éviter ainsi tout risque de contentieux.

  • Initialement créés par la loi SRU du 13 décembre 2000 pour succéder aux POS, les PLU ont connu de nombreuses réformes, dont la dernière en date est issue de la loi ALUR du 24 mars 2014. Véritables outils de développement durable et de lutte contre l'étalement urbain, les PLU s'ouvrent aujourd'hui à l'urbanisme de projet.
    Organisé autour de cinq chapitres, l'ouvrage décrit la place du PLU dans la hiérarchie des normes, détaille son contenu et commente les procédures d'élaboration et d'adaptation au regard de la jurisprudence la plus récente. Enfin, le contentieux fait l'objet d'un chapitre particulier permettant de décrire le rôle et les pouvoirs du juge.
    Cette troisième édition met l'accent sur la compétence des intercommunalités en matière de PLU. En effet, si l'objet du document est le même que pour la commune, la spécifi cité des EPCI donne lieu à des différences de procédure éclairées par l'ouvrage.
    Livre de référence dans le domaine de la planification locale, Le PLU(i) adopte une approche exhaustive et pédagogique. Enrichi de nombreux conseils, il est indispensable pour réussir la planification et la mise en oeuvre des projets urbains par les collectivités.

  • Les grands projets d'aménagement se heurtent à une opposition grandissante : atteinte à l'environnement, à la propriété, à la qualité de vie, manque d'information et de participation des citoyens... Cette conflictualité croissante complexifie la décision. La mise en discussion des projets devient un impératif de l'action publique. Français et Québécois ont développé des dispositifs délibératifs. Quelles leçons en tirer?

  • La reconversion du Grand Hôtel-Dieu de Lyon est présentée comme « la plus importante opération de réhabilitation privée d'un monument historique en France » (Jean-Jacques Duchamp, directeur adjoint du Crédit Agricole Assurance). Elle permet de vérifier l'affirmation de l'architecte Eugène Viollet-le-Duc, selon lequel « le meilleur moyen de conserver un monument historique, c'est de lui trouver un usage » ou, peut-on ajouter, un nouvel usage. Ce travail collectif évalue les garanties juridiques qui entourent les opérations de reconversion du patrimoine public monumental, lesquelles se multiplient ces dernières années sur notre territoire et pour lesquelles les acteurs privés sont, par des voies juridiques variées, fréquemment sollicités.

  • A la lumière de la NF 03-001 ; de l'ordonnance du 6 juin 2005, de ses modifications et de ses textes d'application ; de la LME du 4 août 2008 ; de l'ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application ; de l'évolution de la jurisprudence dans tous les domaines :


    Quel est le rôle d'un maître d'ouvrage, d'un maître d'oeuvre, d'un coordonnateur SPS ?

    Qu'est-ce qu'un groupement conjoint d'entreprises, un groupement solidaire ?

    Quelle est la fonction du mandataire commun ?

    En cas de sous-traitance, quelles sont les garanties à fournir : une caution ou une délégation de paiement ?

    Un particulier doit-il fournir une garantie de paiement aux entrepreneurs ? Quelles garanties peut-il demander aux entreprises ?

    Quelles sont les obligations des entrepreneurs ?

    Quelles sont les règles à respecter pour la passation des marchés de travaux quand on est un particulier, un promoteur, une SA d'HLM ou un organisme de Sécurité sociale ?

    Comment faire face aux incidents en cours d'exécution d'un chantier : travaux supplémentaires, interruption des travaux, résiliation des marchés ?

    Pourquoi la réception des travaux est-elle un acte juridique important pour le client et pour l'entrepreneur ?

    Les délais de paiement des entreprises sont-ils encadrés ? Faut-il verser des acomptes ? Y a-t-il une procédure particulière pour le paiement du solde du marché ?


    Quel que soit votre rôle dans l'acte de construire, vous trouverez dans ce mémento la réponse à toutes ces questions.

  • Très documenté, cet ouvrage se présente à la fois comme une ressource pédagogique et doctrinale. Reposant sur une analyse diachronique du droit de l'environnement, il met en relief les évolutions qui le traversent et souligne la densité des liens qu'il entretient avec les autres branches du droit. Alternant les développements théoriques et pratiques, ce Cours propose une approche dynamique et réflexive du droit de l'environnement, riche en références jurisprudentielles, textuelles et doctrinales. S'il est principalement destiné à un public universitaire, il est de ce fait susceptible d'intéresser également les candidats aux concours et les praticiens. L'ouvrage inclut les lois MAPAM (loi nº 2014-58, 27 janv. 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles), la loi ALUR (loi nº 2014-366, 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové) et enfin la loi LAAAF (loi nº 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt).

  • Sao Paulo détient le statut de mégalopole avec ses 11 millions d'habitants sur une territoire de 1523 km2 auxquels s'ajoutent 8,7 millions d'habitants ressortissants de 38 villes limitrophes. Son importance résulte du rôle central qu'elle joue dans les finances et l'économie nationales. Au-delà du cas de Sao Paulo, voici une contribution importante à l'étude de la gestion des grandes métropoles.

  • Par rapport aux questions sociales que les Grands Ensembles véhiculent, il semble pratiquement impossible qu'ils accèdent un jour au statut noble de patrimoine architectural, esthétique, historique ou symbolique. Cet ouvrage ose restituer sociologiquement les mécanismes sociaux qui empêchent à ces logements d'accéder au statut de patrimoine architectural. Cet essai contribue également à la remise en débat de la question de la légitimité du patrimoine dit "contemporain" au-delà de la simple opposition tradition/modernité.

  • La gestion des biens immobiliers fait appel à des compétences diverses, juridiques, architecturales, financières etc. Cet ouvrage vise à donner les outils juridiques, financiers et organisationnels à l'investisseur, l'administrateur de biens, au syndic de copropriété, qui sont nécessaires à un management réussi en Côte d'Ivoire et plus généralement dans les pays membres de l'OHADA. Ce présent ouvrage résulte du cours que l'auteur a professé à l'Université d'Abidjan et a bénéficié d'une actualisation constante.

  • En quelques années, la Seine-Saint-Denis, au-delà de son image médiatique souvent présenté comme un espace délaissé par l'industrie et parsemé de grands ensembles d'habitat social, a connu de profonds bouleversements sur les plans politique, urbanistique et économique. De ces mutations, symbolisées par le Stade de France, on connaît en fait bien peu. Sait-on que le département compte actuellement autant d'emplois tertiaires que son voisin des Hauts-de-Seine ? Sait-on qu'ont débuté ici les premières expériences de nouvelle gouvernance et de démocratie participative en Ile-de-France ?

  • Le colloque sur la genèse du droit a permis de faire avancer les connaissances sur tout un ensemble d'outils juridiques parfois forts anciens qui constituent aujourd'hui les fondements de ce droit en cours de cristallisation depuis une trentaine d'années. cette manifestation a fait l'objet de deux publications.
    Ce volume est consacré aux fondements du droit de l'environnement et aux enjeux internationaux.

  • Le colloque sur la genèse du droit a permis de faire avancer les connaissances sur tout un ensemble d'outils juridiques parfois forts anciens qui constituent aujourd'hui les fondements de ce droit en cours de cristallisation depuis une trentaine d'années. cette manifestation a fait l'objet de deux publications.
    Ce volume est plus spécifiquement consacré au droit des pollutions et à la protection de la nature.

  • Le droit de la responsabilité des constructeurs a connu de profonds bouleversements depuis la loi Spinetta de 1978. À l'heure actuelle, le droit positif semble s'orienter vers une protection sans cesse accentuée des intérêts du maître d'ouvrage, en facilitant la mise en jeu de la responsabilité des constructeurs. Cet ouvrage examine avec minutie toute la réglementation applicable et intègre la jurisprudence la plus récente. Il est un guide juridique indispensable pour tous les acteurs de la construction .

  • La RT 2012 en pratique

    Bernard Sesolis

    Applicable à la construction de bâtiments depuis le 1er janvier 2013, la RT 2012 participe à la mutation écologique nationale définie par le Grenelle de l'environnement, mais génère de nombreuses interrogations tant les méthodes et objectifs sont complexes et ambitieux. Complet, pratique et opérationnel, ce mémento permet de s'approprier la RT 2012 sans formule mathématique, au moyen de tableaux explicatifs et de plus de 200 schémas didactiques. Véritable grille de lecture de la RT 2012, cet ouvrage :
    - replace la réglementation dans le contexte général d'exigences de performance énergétique des bâtiments ;
    - précise le périmètre et explique les grands principes et modalités d'application de la RT 2012 ;
    - décrit, de la conception à la livraison d'un bâtiment, les spécifications techniques à respecter pour conformer son projet aux exigences réglementaires ;
    - met en avant les points singuliers, ambiguïtés ou interprétations inexactes sources d'éventuels litiges ;
    - décrit les techniques mises en oeuvre pour le bâti et les équipements ;
    - présente les différents labels mis en place pour s'inscrire dans une démarche d'avenir ;
    - et, enfin, traite du partage des responsabilités entre les différents acteurs.
    Adoptant une approche pédagogique en s'appuyant sur de nombreux retours d'expériences de thermiciens, ce mémento tout en images s'adresse aux maîtres d'ouvrage, à leurs conseils et assistants, aux architectes et, plus largement, à tous les acteurs directement concernés par la mise en oeuvre de cette réglementation.

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