Droit

  • Sommes-nous entrés dans un nouvel âge du droit ? L'échec des idéologies qui ont endeuillé le XXe  siècle en niant le droit, ou en l'instrumentalisant au service de la violence (de classe, de race, d'État), a conduit à la reconnaissance de la valeur absolue des droits de l'homme et de l'État de droit. Ce tournant a eu des effets profonds et durables, mais il fait apparaître de nouveaux défis.
    Dans l'ordre interne, le progrès du droit semble incontestable, mais le sentiment de l'impuissance du politique n'a sans doute jamais été aussi fort ; quant au système international, l'idée d'un effacement des logiques de puissance devant le règne du droit est fortement remise en question par les nouveaux conflits. Quelle place occupera le droit dans la démocratie au  XXIe  siècle ? 

  • L´ouvrage apporte une contribution décisive à l´élucidation d´une notion fondamentale, utilisée couramment dans pratiquement tous les domaines (droit, morale, science, jeux, religion, etc.) mais restée très floue à notre conscience : la notion de règle. Il dénonce le principal travers (ou logicisme), qui a sévi jusqu´à aujourd´hui, consistant à traiter les règles comme de simples séquences de pensée discursive (du logos) contenant en elles-mêmes leurs caractéristiques de règles. Les règles sont, plus exactement, des choses (des res ou réalités) constituées avec de la pensée, avec du matériau intelligible, - de la pensée chosifiée, des choses d´un certain type construites par l´esprit humain. Bien que ni existantes ni observables, ce sont des réalités à part entière au même titre que celles du monde sensible. C´est pourquoi elles ne sont pas susceptibles d´être dites vraies ou fausses, ni d´être soumises en tant que telles aux principes de la logique formelle, pas plus au principe de non-contradiction (les conflits de règles ayant des teneurs contraires sont des oppositions réelles ou antinomies, et non des oppositions logiques) qu´au principe d´inférence (on ne peut déduire, par un processus purement logique, des règles à partir d´autres règles). Plus précisément, les règles sont des outils mentaux, des séquences de pensée servant à, chargées de rendre certains services déterminés, auxquelles une intention humaine transcendante et fondatrice a assigné une certaine vocation instrumentale typique. C´est cette dernière, jusqu´ici complètement occultée, qu´il faut élucider pour définir ce que sont les règles. Un apport essentiel de l´ouvrage est de montrer que les règles en général ont vocation à servir d´outils de référence donnant la mesure du possible, indiquant les marges (ou degrés) de possibilité de l´avoir lieu de choses. Ces marges s´échelonnent sur l´échelle bipolaire du possible, qui comporte trois grands échelons : marge de possibilité de 0% (qui correspond en même temps à une marge de non-possibilité de 100%), marge de possibilité de 100% (correspondant à une marge de non-possibilité de 0%) et marge intermédiaire (ou marge d´incertitude correspondant à une possibilité d´avoir lieu ou de ne pas avoir lieu). Il y a ainsi, par principe, de la mathématique dans toute règle, et pas seulement dans les lois scientifiques. L´ouvrage apporte des analyses éclairantes sur la notion même d´interprétation (couramment confondue aujourd´hui avec l´explication des faits, avec la recherche des motivations ou intentions des acteurs humains, ou encore avec la qualification des choses). Après un parallèle approfondi de l´interprétation des textes juridiques avec l´interprétation des textes littéraires, des pièces théâtrales et des textes sacrés, il dégage la notion centrale d´interprétation pratique dont relève l´interprétation juridique et fait ressortir ses grandes caractéristiques. A propos, enfin, du problème crucial de la liberté de l´interprète juridique vivement débattu au cours des dernières décennies, après un examen critique détaillé des principales thèses soutenues, il procède à leur recentrage et jette un regard nouveau et plus pénétrant sur la réalité : l´interprète juridique n´a nullement le pouvoir d´évincer le législateur et de substituer sa propre parole à la sienne. Il n´est pas un prescripteur de règles : il n´est que le porte-parole du législateur, et ses interprétations doivent passer par le prisme des textes émis par ce dernier et du sens littéral qui leur est attaché ; si elles peuvent s´en écarter en fonction des préoccupations pratiques de l´interprète, c´est toujours sous le regard et le contrôle du législateur.

  • Qu'est-ce que la justice sociale ? Comment concilier son postulat de base (chaque individu compte autant qu'un autre) et la reconnaissance des différences ? Quelles seraient les conditions d'un universalisme raisonnable ? Autant de questions qui "hantent" le débat politique contemporain, notamment en France. Le présent ouvrage fournit l'ensemble des instruments intellectuels et références nécessaires à qui se préoccupe ou doit traiter des conditions de l'existence en commun d'individus ayant des pratiques culturelles et des valeurs morales différentes. A partir d'une relecture critique des courants utilitariste, libertarien ou communautarien et d'un examen attentif de travaux marquants, comme ceux de Rawls et des théoriciens de la démocratie délibérative, son auteur jette les bases d'un questionnement plus spécifique sur l'altérité, l'ethnicité ou le multiculturalisme. Rédigé avec clarté et rigueur, ce livre de synthèse s'adresse aux étudiants LMD des départements de sciences humaines et sociales (notamment en sociologie et philosophie), aux étudiants des IEP et des écoles de commerce et à ceux qui préparent les concours (CAPES, Agrégation, Professorat des écoles, Conseillers principaux d'éducation). Les enseignants du secondaire et du supérieur devraient également trouver un intérêt particulier à ce type de questionnement, présenté sous forme de manuel.

  • La mise à jour tient compte de l'évolution législative et de la jurisprudence.

    Le droit administratif général est la « majeure » la plus redoutée par les étudiants de science politique et de droit (L2). Pour réussir, il faut en maîtriser les grands principes, les évolutions de la jurisprudence, mais surtout savoir les appliquer.

    Fortement méthodologique, ce manuel aborde les trois modalités du contrôle de connaissances sous forme d´exemples concrets : commentaire de décision du Conseil d´État, dissertation, cas pratique.

  • La division du travail est un thème d'étude classique, très important notamment en classes préparatoire d'écoles de commerce et à l'université. Mais c'est d'abord une donnée fondamentale de l'organisation des sociétés humaines, dont l'approche ne peut être que pluridisciplinaire.
    L'expression recouvre en effet des réalités à la fois diverses et liées. On peut l'envisager tantôt par la répartition des tâches à l'intérieur d'une famille, d'une communauté villageoise, d'une nation ou même du monde, et faire apparaître les divisions par sexe, âge, nationalité. L'activité économique peut se subdiviser en divers secteurs et à l'intérieur de l'entreprise, le travail peut se retrouver lui-même réparti entre les différentes unités.
    C'est une gageure nécessaire d'examiner conjointement ces divers aspects, tant il est vrai que toute division des tâches est forcément sociale, que la division du travail à l'intérieur d'une société trouve son prolongement dans la division internationale et enfin, que l'une et l'autre de ces formes reflètent l'organisation d'une société en un lieu et un temps donné.
    Cet ouvrage de synthèse est le premier travail sur ce thème, qui doit permettre aux étudiants de mieux appréhender le fonctionnement de l'économie et de mieux comprendre maint débats contemporains sur le partage des tâches et l'évolution de la société dans un cadre mondialisé.

    Christian Elleboode, docteur en sciences économiques est chargé de cours à la faculté Catholique de sciences économiques de Lille. Il est dans la collection « Circa » l'un des auteurs de l'Histoire des idées politiques en deux tomes parue en 2004.
    Les divisions du travail. Les grands penseurs de la division du travail. L'évolution de la division du travail au XXe siècle. La division socialiste du travail. La division internationale du travail. L'analyse de la division du travail, uné préoccupation tardive.

  • Démographie, espérance de vie, crise économique, inégalités hommes-femmes mettent en péril le système d´assurance vieillesse « à la française ». Il doit être réformé, mais les propositions des politiques inquiètent. Chacun est pourtant conscient qu´il lui faudra faire un effort pour pérenniser les principes de nos régimes de retraite : la répartition, les solidarités entre générations... Sur quelles voies s´engager ? Que nous apprennent les expériences étrangères ? Faut-il réformer à pas comptés ou bien sans délai ? Devrons-nous travailler jusqu´à 75 ans ? Autant de questions complexes, auxquelles cet ouvrage apporte des réponses précises afin d´éclairer les citoyens que nous sommes. 

  • La France a connu, en un peu plus de deux siècles, pas moins de seize constitutions écrites rédigées pour vingt et un régimes différents. L´étude de l´histoire constitutionnelle et de la vie politique française permet de mieux comprendre la logique des évolutions institutionnelles, construites souvent par réaction aux expériences passées. Elle offre, en outre, un fondement indispensable à la compréhension des institutions contemporaines qui puisent leurs inspirations dans cet héritage.

  • Ce manuel de droit est construit selon les grands principes de la collection Cursus-droit : le cours par les exercices. La grande originalité réside dans le fait qu´il présente le droit anglais et américain dans une perspective théorique et pratique et non dans une simple optique comparatiste. Il est d´ailleurs rédigé en anglais ou en bilingue, ce qui constitue une autre originalité. Une première partie est consacrée aux systèmes juridiques (English legal system, US legal system). La seconde partie traite tu Legal Language (Sources, Institutions, Courts, Legal personnel) Cet ouvrage répond en cela aux nombreux cours qui se multiplient, et en anglais, sur les systèmes de common law. Pour relever une telle difficulté, l´équipe enseignante est composée d´une juriste et de deux spécialistes de l´anglais juridique.

  • Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

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  • Que recouvrent les risques psychosociaux et en quoi diffèrent-ils d´autres risques professionnels ? Quels en sont les principaux facteurs ? Quelles sont leurs conséquences pour l´entreprise ? Pourquoi et comment mettre en oeuvre une politique de prévention ? Avec quels acteurs ? Quelle est la jurisprudence actuelle ? Toutes les réponses juridiques et psychologiques indispensables à connaître pour affronter et résoudre ces situations délicates.

  • La chute du Mur de Berlin le 9 novembre 1989 et de l'Empire soviétique en décembre 1991 a fait basculer le monde dans le XXIe siècle avec une décennie d'avance sur le calendrier. La fin du système des blocs et la disparition de l'ordre bipolaire issu de Yalta et de Potsdam annonçaient l'avènement d'un Nouvel Ordre international. Six ans après, l'après-Guerre froide se caractérise plutôt par un Grand Désordre international. Ce n'est pas la « fin de l'Histoire » (F. Fukuyama), mais celle d'une période de l'histoire des Relations entre les États. La bipolarité a cédé la place à un monde multipolaire en pleine mutation. Cet ouvrage clarifie et explique sous l'angle sociologique et juridique les problématiques de l'après-Guerre froide. Quels sont les caractères spécifiques de cette nouvelle ère ? Les crises et les conflits sont-ils de même nature que ceux qui opposaient les deux Supergrands pendant le conflit Est-Ouest ? L'ONU, réactivée par la disparition du veto soviétique, a-t-elle la capacité de prévenir, gérer et réguler les conflits ? Comment peut-on analyser la recomposition de l'espace européen, la réorganisation du système de sécurité occidental, les nouveaux rapports Est-Ouest et Nord-Sud ? Autant de questions posées par le nouvel environnement géopolitique et géostratégique sur lesquelles les étudiants des Facultés de Droit, de Lettres et des Instituts d'Études politiques trouveront des informations synthétiques et une grille de lecture qui leur permettra de comprendre le « grand village planétaire » privé de repères et de systèmes régulateurs, à la recherche d'un autre équilibre et d'une architecture globale pour relever les défis du XXIe siècle.

  • Cet ouvrage est conçu comme un cours et un outil de préparation aux TDs. Les étudiants en L1, devant affronter avec le droit  constitutionnel une matière pluridisciplinaire mêlant histoire, droit, science politique, trouveront :
    - de nombreux tableaux synthétiques et des chronologies commentées.
    - l´ensemble des exercices pour évaluer leurs connaissances : dissertation, commentaires et cas pratique.

    William Benessiano, docteur en droit public, chargé d´enseignements contractuel à Aix- Marseille Université et à l´IEP d´Aix-en-Provence.
    Chloé Charpy, enseignant-chercheur à Aix-Marseille Université et au GERJC-ILF.  Richard Ghevontian, professeur de droit public à la faculté de droit d´Aix-Marseille Université et à l´IEP d´Aix-en-Provence.  Sophie Lamouroux, maître de conférences-HDR en droit public faculté de droit d´Aix- Marseille Université et à l´Institut de management public et gouvernance territoriale (IMPGT).

  • Parfaitement conforme à l'enseignement du droit des personnes en L1, cet ouvrage présente successivement : le droit des personnes, le droit de la famille. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l'ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d'arrêt et cas pratique.  Cette nouvelle édition, revue et corrigée, prend en compte les évolutions les plus récentes de la législation et de la jurisprudence.

    Allison Fiorentino, Maître de conférences en droit privé à l´Université d´Auvergne (Clermont-Ferrand).  Marie Hascoët, Docteur en droit privé de l´Université Paul Cézanne Aix-Marseille III.

  • Parfaitement conforme à l'enseignement de droit en L2, cet ouvrage présente  les obligations contractuelles et les obligations délictuelles. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l'ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d'arrêt et cas pratique. Cette nouvelle édition, revue et corrigée, prend en compte les évolutions les plus récentes de la législation et de la jurisprudence.

    Boris Khalvadjian, docteur en droit privé, est avocat au barreau de Paris. Il a enseigné à l´Université d´Aix-Marseille et enseigne actuellement à l´Université de Paris XIII.
    Frédéric Rouvière, agrégé des Facultés en droit privé et sciences criminelles, est Professeur à l´Université d´Aix-Marseille où il enseigne le droit civil et la théorie du droit.

  • Cet ouvrage s´inscrit dans la collection cursus droit, dont il reprend l´intégralité des codes. Il contient donc un cours par l´exemple et par une utilisation de nombreux cas pratiques. A ce titre, le droit du travail est une discipline qui se prête bien à l´exercice car les exemples professionnels multiplient les mises en situation. Armand Colin pourrait en la matière fournir de nombreux exercices. L´ouvrage est organisé en deux parties - 1 : Les relations individuelles de travail - 2 : Les relations collectives de travail La première partie étudie les variétés du contrat de travail, précise les pouvoirs de l´employeur, avant de décrire la protection dont jouit le salarié avant de passer en revue les différentes formes de rupture du contrat. Si le droit du travail est réputé protecteur des salariés, l´auteur s´efforce cependant de montrer que les évolutions législatives récentes tendent à favoriser des procédures de conciliation parfois moins favorables. La seconde partie présente l´action et le rôle des syndicats, ainsi que les dispositions législatives qui encadrent les conflits qui peuvent survenir dans la vie d´une société. Là aussi, de nombreux cas pratiques inspirés par les faits contemporains viendront illustrer le propos. Droit du travail : un cours en pratique

  • Le droit des affaires est une matière technique, souvent déroutante pour les étudiants et de plus en plus enseignée dès L2-L3. Conforme à l'esprit des Cursus-Droit, cet ouvrage offre un cours synthétique et de nombreux exercices corrigés. Un plus pour réussir ses examens.

    Christine Lebel est maître de conférences HDR en droit privé à la Faculté de droit de Nancy (Institut François Geny - Université de Lorraine).

  • Un ouvrage collectif d'une grande richesse multidisciplinaire qui se situe à la convergence de la géographie, de l'architecture, de l'aménagement de l'espace, de l'histoire, de l'urbanisme, de la philosophie, de la sociologie. Le croisement de ces approches permet à la fois de traiter la notion d'un point de vue théorique (épistépologie, théorisation) et d'en tester les possibilités heuristiques : urbanité, mobilité et technicité sont ainsi mises à l'épreuve.

  • Sous l´impulsion d´associations militantes ou de politiques publiques, la ville se modifie. Le vert gagne du terrain. Plus profondément, plus durablement peut-être, l´environnement ordinaire des citadins contemporains est reconfiguré. Il se pare désormais d´une nouvelle esthétique urbaine, associée aux politiques de ville durable, d´urbanisme écologique...  Cette esthétique transforme l´espace public. Son aspect ornemental réduit la ville et ses espaces à un décor vert, fabriqué par le capitalisme contemporain et la multiplication des innovations technologiques vertes. L´investissement des citoyens, sur un mode participatif et productif, laisse place à une ville « jardinée », écologisée et gérée en partenariat. De nouvelles manières d´habiter les lieux urbains émergent peu à peu.  De telles évolutions dessinent-elles les prémices d´une restructuration de l´espace social dans son ensemble ? Comment des enjeux urbains condensent-ils une métaphore nouvelle de l´espace public ?  Spécialisée dans les questions d´environnement et d´esthétique, Nathalie Blanc est directrice de recherche au Cnrs Umr Ladyss Paris 7.

  • Le point sur l'histoire de la sociologie du droit. L'ouvrage décrit les paradigmes multiples de la discipline à travers la tradition française ou anglo-saxonne. Il montre également les limites des études sociologiques du droit à saisir leur objet.

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