Langue française

  • Les applications de télésanté s'étendent chaque jour et incluent notamment : la gestion des données de santé, la prescription en ligne, la télémédecine, la téléassistance, la téléchirurgie. Vous trouverez dans cet ouvrage des conseils qui vous permettront de passer des intentions aux actes et de développer ainsi un système de santé basé sur les nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC). Avec l'appui du gouvernement, l'infrastructure des données de santé, le soutien de l'agence des systèmes d'information de santé (ASIP Santé) et le lancement d'appels à projets dans le cadre du grand emprunt, la télésanté émerge rapidement comme l'un des secteurs les plus dynamiques de l'industrie des soins de santé. Cette industrie fortement réglementée, de plus en plus dépendante des NTIC, confronte les professionnels à des questions juridiques nouvelles. Centré sur la protection des applications de télésanté et la responsabilité médicale, ce livre s'adresse à la fois aux industriels du secteur ainsi qu'aux professionnels de santé. Les premiers y trouveront des orientations concernant la conception et l'exploitation des produits et services de télésanté, alors que les seconds percevront comment la télésanté s'inscrit dans leur pratique, quelle soit libérale, salariée ou au sein du service public hospitalier et les responsabilités encourues. Puissent les lecteurs, par curiosité ou nécessité professionnelle, sonder d'autres méthodes que les leurs et déployer avec succès cette pratique. Nathalie Ferraud-Ciandet, docteur en droit, enseignant-chercheur à Grenoble Ecole de Management, membre du CATEL (Club des Acteurs de télésanté), est spécialiste de droit de la télésanté. Ancienne lobbyiste pour la lutte contre le cancer, elle est aussi membre du réseau Trans Europe.

  • Extrait

    Préambule
    Chapitre 1. Les aspects administratifs de la création d’agence immobilière
    1.1 La création de la société
    1.2 L’objet social de la société que vous allez constituer
    1.3 L’aptitude professionnelle, la carte professionnelle et la préfecture
    La loi Hoguet. Article 1er
    Les collaborateurs commerciaux
    • Le contrat à durée déterminée (CDD)
    • Le statut de VRP
    • Le statut d’agent commercial
    • Le régime fiscal des représentants
    • Les lois et les sanctions
    1.4 La garantie financière
    1.5 La responsabilité civile professionnelle (RCP) et les assurances multirisques bureaux
    1.6 L’attestation de « non condamnation »
    1.7 Les registres obligatoires
    • Utilisation du registre des mandats (de recherche et de vente)
    • Utilisation du registre des actes
    • Utilisation du registre-répertoire
    1.8 Le bail commercial, les locaux
    Les différentes notions autour du bail commercial
    • Le pas-de-porte
    • Le droit au bail
    • Le « bail à l’américaine »
    La révision du loyer (en cours de bail)
    • Révision à la hausse (déplafonnement)
    • Révision à la baisse
    • La clause d’échelle mobile
    Le loyer du bail renouvelé (en fin de bail)
    1.9 L’assurance personnelle, le Régime social des indépendants (RSI)
    1.10 La comptabilité, les factures émises, celles des collaborateurs, les frais
    1.11 La TVA
    1.12 La répression des fraudes, enquêtes
    Chapitre 2. La mise en place de l’agence
    2.1 L’organisation
    2.2 L’accueil
    2.3 Les logiciels
    2.4 Les fournisseurs, l’informatique, les fournitures, les contrats, les annonceurs médias
    2.5 Le site Internet et le référencement
    2.6 La valeur des biens. Comment mettre en place un baromètre des prix ?
    2.7 La vitrine
    • La publicité obligatoire dans les locaux et sur les sites
    • La publicité sur des papiers commerciaux (art. 92 du décret d’application de la loi Hoguet)
    • La publicité extérieure
    2.8 Le barème de commission, son affichage mais aussi son mode opératoire, le TTC, la notion de forfaitisation, basée sur le net vendeur ou sur le prix de vente final
    2.9 L’affichage obligatoire – assurance, RCP, interdiction de fumer, le plan d’accès
    2.10 Les supports documentaires
    2.11 Le registre des mandats
    2.12 La mairie, le cadastre
    2.13 L’avocat
    Chapitre 3. La formation, le personnel et les contrats
    3.1 La formation
    • Le tronc commun aux 3 métiers « Hoguet »
    • Le module spécifique à la transaction
    • La formation des collaborateurs et des partenaires habilités dispose également de son propre référentiel
    • Le module spécifique à la transaction
    3.2 Les salariés
    • Le rôle du négociateur
    • Les 3 statuts possibles de la profession
    • Le temps de travail
    • La période d’essai
    • La rémunération
    • Les frais professionnels
    • Les congés payés
    • La rupture du contrat et préavis
    • La clause de non-concurrence
    • Le droit de suite du salarié
    3.3 Les agents mandataires indépendants
    3.4 La relation et le lien de subordination
    3.5 La rupture contractuelle
    3.5.1 La démission d’un collaborateur
    3.5.2 Le licenciement d’un salarié
    • Le licenciement pour cause réelle et sérieuse
    • Le licenciement pour faute grave
    • Le licenciement pour faute lourde
    • Le licenciement irrégulier et/ou abusif
    • Le licenciement pour motif économique
    3.5.3 Le personnel protégé
    3.5.4 La procédure de licenciement
    3.5.5 La clause de non-concurrence
    3.5.6 La rupture du contrat avec un agent commercial
    • Rupture du contrat d’agent commercial/indemnisation de l’agent
    • Indemnité, mais combien pour l’entreprise ?
    • L’entreprise est-elle protégée en cas de faute grave ?
    • Comment un agent commercial peut-il demander une indemnité de rupture ?
    Chapitre 4. Les étapes de la vente
    4.1 L’avis de valeur
    • Contexte juridique
    • Utilité de l’avis de valeur
    • Un exemple type d’avis de valeur
    4.2 Le mandat
    • Le mandat en général
    • Les principaux articles de la Loi Hoguet régissant les règles du mandat
    • L’inscription du mandat sur le registre des mandats
    4.3 Les bons de visite
    • La qualification des prospects
    • La reconnaissance d’indication ou bon de visite
    • Les bons de visite et l’agent immobilier
    • Exemple de bon de visite
    4.4 L’offre d’achat
    4.5 Les promesses de vente
    4.5.1 La promesse unilatérale de vente
    4.5.2 La promesse synallagmatique ou compromis de vente
    4.6 Le séquestre et ses obligations
    4.7 L’accompagnement et le financement
    4.8 La réitération de l’acte
    4.9 La facturation et le bon de commission
    4.10 Le reçu
    4.11 Le versement de la commission pour les collaborateurs
    4.12 Un autre acte de transaction : la mise en location des biens immobiliers
    • La loi de 1948
    • La loi de 1989
    Chapitre 5. Les procédures, les risques, le devoir de conseil et le droit à commission
    5.1 Les risques pesant sur le gérant
    5.2 Le prêt ou la location de la carte T
    5.3 Le devoir de conseil
    5.4 L’intermédiation et ses obligations
    5.5 Les droits du mandant
    5.6 Les droits du mandataire
    5.7 Le droit à commission et le closing
    Conclusion
    Lexique



  • Cette 4e édition recense, à la suite des modifications législatives et jurisprudentielles de 2012, les dernières lois ALUR, Hamon ou consommation et Macron, les décrets pleuvant depuis 2015 et ceux de février 2016 sur la formation continue obligatoire - sans oublier les projets de loi et les débats animés autour de la défense du consommateur.
    S'appuyant toujours sur des cas concrets, tenant compte de l'évolution du marché, l'ouvrage examine les règles de droit entourant l'action commerciale, du mandat àl'acte authentique et à la perception des honoraires. En effet, si la profession a fortement évolué avec l'émergence des réseaux d'agents commerciaux, les textes de loi sont là et il convient de s'y conformer. C'est pourquoi cet ouvrage s'attache à répondre à chacun des acteurs de la transaction immobilière en restant proche du langage des commerciaux.
    Commentaires d'arrêts, analyses de lois, expériences vécues sont autant d'enseignements vivants, assortis d'astuces qui facilitent la pratique et permettent d'apporter des réponses efficaces et de qualité à la clientèle.
    L'inventaire des risques grandissants liés aux actions, aux conseils et aux avis d'un professionnel au cours d'une opération commerciale se révèle un outil efficace qui réduira les mises en cause pour défaut de conseil et protègera le droit à honoraires, très discuté par les clients, les confrères ou la presse.
    Devant les obligations de formations minimales requises pour exercer l'activité d'agent immobilier ou de négociateur salarié et indépendant (agent commercial, mandataire), ceux-ci pourront s'appuyer sur une synthèse de référence, claire et complète, qui a déjà séduit plus de 5 500 confrères.
    Claude-Olivier BONNET dirige la collection « L'Agent immobilier » forte de 7 ouvrages, le centre de formation EITI (École Internationale de la Transaction Immobilière) et il est le gérant/fondateur du réseau Bon Agent immobilier. Il y assure des stages, de l'assistance juridique, du coaching et de l'accompagnement stratégique en marketing, communication et développement. Il conseille des agences, des réseaux, tout en étant lui-même agent immobilier.
    Professionnel depuis 1997, il a été successivement directeur général adjoint du groupe Foncia, directeur général de la caisse de garantie SOCAF et créateur de start-up dans l'immobilier.
    Sa volonté consiste à mettre en lumière la valeur ajoutée des professionnels de l'immobilier, afin de faire progresser la confiance qui ne cesse de grandir envers eux. Une étude IFOP de fin 2015 démontre que plus de 67 % des Français font ou feraient confiance à un professionnel de l'immobilier pour vendre ou acquérir leur logement.

  • Table des matières

    Introduction
    Chapitre 1 : Les méthodes de la prospection
    1.1 Le porte-à-porte
    1.2 La prospection téléphonique (Le phoning)
    1.3 La pige
    1.4 Le boîtage
    1.5 La publipostage ou mailing
    1.6 Les panneaux et la vitrine
    1.7 La communication événementielle
    1.8 Les acquéreurs
    1.9 Le relationnel
    Chapitre 2 : Le choix des prospections et le mode opératoire
    2.1 Définir sa stratégie
    2.2 Estimer son coeur de cible (quel prospect ? face à quelle action ?)
    2.3 Préparer ses arguments et ses accroches (organiser son book)
    2.4 Établir un tableau de reporting et de suivi
    En conclusion
    Lexique



  • Table des matières

    Liste des abréviations
    Introduction
    PREMIÈRE PARTIE LA RÉNOVATION DES MODES DE PRISE EN CHARGE SANS CONSENTEMENT
    CHAPITRE PREMIER. Les soins sans consentement « à la demande d’un tiers » ou « en cas de péril imminent »
    I. L’admission
    A. Les soins à la demande d’un tiers
    1o – Les conditions tenant au malade
    2o – Une demande qui doit être formulée par un « tiers »
    B. Les soins en cas de péril imminent
    1o – Distinction avec la procédure préexistante d’« admission en cas de péril imminent »
    2o – Les situations auxquelles cette procédure vise à s’appliquer
    a. L’identification de la réalité d’un « péril imminent »
    b. La procédure à suivre
    C. L’admission en soins sans consentement en cas
    d’urgence
    II. La prise en charge pendant les trois premiers jours
    A. Une prise en charge dans le cadre d’une hospitalisation complète
    B. Lieux et modes de prise en charge
    C. La délivrance de soins au cours de la période
    D. Le point de départ du délai de 72 heures
    E. La production de certificats médicaux au cours de la période
    1o – Premier examen somatique et psychiatrique dans les 24 heures suivant l’admission
    a. L’examen somatique
    b. L’examen psychiatrique
    2o – Deuxième examen dans les 72 heures suivant l’admission
    F. L’alimentation du registre de l’établissement
    III. La poursuite des soins au terme des 72 heures
    A. Maintien des soins ou levée de la mesure
    B. Maintien des soins en hospitalisation complète ou non
    1o – La prise en charge sous la forme d’une « hospitalisation complète »
    2o – La prise en charge sous une forme alternative à l’hospitalisation complète
    a. Diversité des alternatives à l’hospitalisation complète
    b. Une organisation formalisée dans un « programme de soins »
    c. La réintégration du patient en hospitalisation complète
    d. La suppression corrélative du dispositif de « sortie d’essai »
    3o – Les certificats et avis médicaux à produire pour justifier la poursuite de la mesure
    a. Un certificat médical nouveau, établi entre le 6e et le 8e jour de soins en établissement de santé
    b. Un certificat médical établi ensuite dans les 3 jours précédant chaque mois
    c. Une évaluation approfondie au-delà d’une période continue d’un an de soins
    IV. La levée ou la transformation de la mesure
    A. La levée de la mesure
    B. La transformation en mesure de soins sans consentement sur décision du préfet
    CHAPITRE 2. Les soins sans consentement sur décision préfectorale
    I. Le régime de droit commun
    A. L’admission
    1o – Les conditions d’admission
    2o – Les mesures provisoires au titre d’une urgence décidée par le maire (à Paris, les commissaires de police)
    B. La prise en charge pendant les trois premiers jours
    C. La poursuite des soins au terme des 72 heures
    1o – Une décision fondée sur des considérations médicales et d’ordre public
    2o – Les formes possibles de poursuite de prise en charge : hospitalisation complète ou non
    a. En hospitalisation complète
    b. En alternative à l’hospitalisation complète
    3o – Les certificats médicaux fondant le maintien de la mesure
    a. La production de certificats médicaux
    b. La transmission des certificats médicaux
    4o – Le renouvellement de la mesure au terme d’un mois
    D. L’allègement ou la levée de la mesure
    1o – La levée de la mesure
    a. Les situations pour lesquelles une levée de la mesure est envisageable
    b. L’information à la charge du préfet
    c. La possibilité pour le préfet d’ordonner une expertise « externe »
    2o – La levée ou l’allègement de la mesure d’hospitalisation complète
    a. La demande d’un psychiatre de l’établissement
    b. La procédure à suivre
    c. Le recours au JLD en cas de divergence entre le préfet et le psychiatre
    II. Les régimes spécifiques
    A. La prise en charge des patients « susceptibles d’être dangereux »
    1o – Identification des personnes visées
    2o – Les aménagements aux règles de soins sans consentement sur décision préfectorale
    a. L’admission
    b. Le contrôle du JLD dans le cas d’un prolongement de la mesure au-delà de 15 jours
    c. L’information du préfet dans le cas d’un projet d’allègement ou de levée de la mesure d’hospitalisation complète
    d. La levée ou l’allègement de la mesure d’hospitalisation complète
    e. Le recours facultatif devant le JLD visant au prononcé d’une sortie
    B. Les soins sans consentement aux détenus
    1o – Les unités pouvant prendre en charge les détenus
    2o – Les droits et mesures de droit commun applicables aux patients détenus 111
    3o – Les modalités de prise en charge
    a. L’admission
    b. La poursuite de la prise en charge au-delà de la période des 72 heures
    c. La fin de la prise en charge
    d. Le transport des détenus
    C. La prise en charge en unités pour malades difficiles (UMD)
    1o – Les conditions de prise en charge
    2o – Les modalités de prise en charge
    a. L’admission
    b. Le séjour
    c. La fin de la prise en charge
    d. Le transport des patients vers l’UMD ou depuis l’UMD
    3o – La commission de suivi médical
    a. Fonctions
    b. Composition
    c. Mandat
    d. Fonctionnement
    CHAPITRE 3. Les droits des patients
    I. Un droit d’information renforcé
    II. Le droit aux « sorties accompagnées de courte durée » ajusté
    III. Le principe de non discrimination
    DEUXIÈME PARTIE LES VOIES DE RECOURS À L’ENCONTRE DES MESURES DE SOINS SANS CONSENTEMENT
    CHAPITRE PREMIER. Le recours facultatif devant le juge des libertés et de la détention
    I. Les conditions et l’objet de ce recours
    CHAPITRE 2. Le recours obligatoire devant le juge des libertés et de la détention
    I. Conditions et objet de ce recours
    II. La procédure
    TROISIÈME PARTIE LE CONTRÔLE DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ PRENANT EN CHARGE DES PERSONNES SANS CONSENTEMENT
    CHAPITRE PREMIER. Les visites des établissements de santé assurant l’accueil des personnes sans consentement
    I. Les autorités chargées de visiter les établissements
    II. L’objet des visites
    III. La fréquence des visites
    CHAPITRE 2. La commission départementale des soins psychiatriques (CDSP)
    I. Fonctions
    II. Composition
    III. Fonctionnement
    INDEX



  • Dans le présent ouvrage, il ne saurait
    être question d'aborder de manière exhaustive tous les domaines
    de la fiscalité et de transformer en apprenti-juriste tous ceux qui
    exercent des activités médicales ou paramédicales. Il s'agit seulement
    de permettre aux professionnels de santé de mieux appréhender le monde de la fiscalité auquel ils ne peuvent échapper
    et qui peut leur paraître passablement hostile.

  • Renforcer la coopération territoriale entre les établissements
    sanitaires et sociaux a été au coeur des préoccupations du législateur
    lors de l'examen de la loi « Hôpital, Patient, Santé, Territoires »
    adoptée le 21 juillet 2009.
    Dans ce cadre, le présent ouvrage « les coopérations dans les
    secteurs sanitaire, social et médico-social » vient à point nommé.
    Cette lecture critique et argumentée des différents outils de coopération,
    replacés de surcroît dans une perspective historique,
    permet de nous guider dans cet univers parfois complexe. Les analyses
    comparatives ainsi que les prises de position rendent cet
    ouvrage à la fois riche, documenté et vivant. Les établissements
    médico-sociaux et sociaux ne sont pas oubliés. Le parti-pris en
    faveur du groupement de coopération sanitaire (GCS), ayant
    notamment l'avantage de créer une nouvelle personne juridique,
    est clairement argumenté et séduisant. L'auteur n'en reste pas
    moins conscient des pièges dans lesquels il importe de ne pas
    tomber. Il faut ainsi espérer que le GCS connaîtra un plus grand
    succès que celui qu'il a connu jusqu'à présent.

  • L'ouvrage d'Hélène Morand et Éric Rossini rassemble, pour la
    première fois sous une forme simple, l'ensemble des textes réglementaires
    sur les droits du patient, en orientant le propos à la lumière de
    leur expérience quotidienne dans un établissement dédié à la cancérologie.
    En leur offrant de façon statutaire une représentation dans les
    instances de décision, les Centres de lutte contre le cancer ont mis
    depuis longtemps au coeur de leur projet la place des patients dans les
    processus de décision. Cette culture transparaît elle aussi dans cet
    ouvrage qui deviendra une référence.

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